Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STORE-ECLAT
COLLET Noël, Albert, 6, rue Henri Bordeaux, 74000 ANNECY.

Numéro de dépôt :
1198160
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
05/03/1992

Présentation de la marque STORE-ECLAT

Déposée le 5 mars 1982 par COLLET Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « STORE-ECLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COLLET Noël, Albert, 6, rue Henri Bordeaux, 74000 ANNECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque STORE-ECLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORE-ECLAT est expirée depuis le 5 mars 1992.

COLLET Noël a également déposé les autres marques suivantes : SPOR TOILE


COLLET Noël, Albert, 6, rue Henri Bordeaux, 74000 ANNECY. - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;stores d'extérieur métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes; stores en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).